Informations

Adresse physique :

Siège social – Euroformes – Za de la Lande Rose – 2 bis Rue Blaise Pascal – 35580 GUICHEN



Formulaires de contact et collectes d’informations

Les informations collectées sont exclusivement destinées à la société Euroformes. En aucun cas elles ne seront transmises à des tiers ou commercialisées.

Les informations collectées ne seront pas conservées plus d’une année.

Conformément à la loi française « Informatiques et Libertés » du 6 janvier 1978, vous disposez d’un droit d’accès, de modification, de rectification et de suppression des données vous concernant. Pour exercer ce droit, nous contacter à l’aide de la page contact ou bien par courrier (Euroformes – Les Landes – 35580, GUICHEN).



Information importante sur la propriété intellectuelle

Toute reproduction ou distribution non autorisée de tout ou partie des éléments et informations du site www.euroformes.fr est interdite. Le contenu est disponible pour un usage privé et non collectif. Le code de la propriété intellectuelle n’autorisant, aux termes de l’article L. 122-5.2° et 3°a, d’une part, que les « copies ou reproductions strictement réservées à l’usage privé du copiste et non destinées à une utilisation collective » et, d’autre part, que les analyses et les courtes citations dans un but d’exemple et d’illustration, « toute représentation ou reproduction intégrale ou partielle faite sans le consentement de l’auteur ou de ses ayants droit ou ayants cause est illicite » (art. L. 122-4). Cette représentation ou reproduction, par quelque procédé que ce soit constituerait donc une contrefaçon sanctionnée par les articles L. 335-2 et suivants du code de la propriété intellectuelle.



Informatiques et libertés (CNIL)

Protection et utilisation des données. Les utilisateurs ayant déposé dans le site www.euroformes.fr des informations nominatives peuvent demander la communication des informations nominatives les concernant à l’administrateur du site et les faire rectifier le cas échéant, conformément à la loi française N° 78-17 du 6 janvier 1978 relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés. Ils peuvent exercer ces droits en adressant un courrier à l’adresse ci-dessus.



Plans, modèles, photos

Euroformes conserve en toute hypothèse ses droits et notamment l’entière propriété des photos et perspectives, avec l’exclusivité des droits de reproductions conformément aux lois du 11 mars 1957 et du 3 juillet 1985.